Never Overstay

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Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions régissent votre utilisation de schngn.com et de l’application web SCHNGN. Elles préservent la promesse centrale du produit : un outil de planification utile, aux limites transparentes, avec des comptes facultatifs.

Dernière mise à jour

1. Utilisation de SCHNGN

En utilisant SCHNGN, vous acceptez les présentes Conditions et la Politique de confidentialité. Vous pouvez utiliser le calculateur sans compte. Si vous créez un compte, vous devez avoir la capacité juridique d’accepter ces Conditions ; toute personne qui n’en a pas la capacité ne doit utiliser SCHNGN qu’avec un parent, un tuteur ou une autre personne autorisée. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, n’utilisez pas le service.

2. Outil de planification uniquement

SCHNGN estime les courts séjours ordinaires selon la règle Schengen des 90 jours sur 180. Il ne fournit ni conseil juridique ni conseil en immigration et ne garantit pas l’entrée, la légalité du séjour ou une décision quelconque d’une autorité frontalière, consulaire ou d’immigration. Il peut ne pas tenir compte des titres de séjour, des visas de long séjour ou nationaux, des accords bilatéraux d’exemption, des exceptions liées à la nationalité, du travail, des études, de l’asile ou de la protection temporaire, des transitions entre règles ou du pouvoir d’appréciation des autorités. Un avis lié au passeport ou au pays concernant un éventuel accord bilatéral est fourni à titre informatif et ne modifie pas le calcul principal ni ne détermine qu’une prolongation s’applique. Vérifiez votre situation auprès des sources officielles et des autorités compétentes avant de réserver ou de voyager.

3. Vos responsabilités

Il vous appartient de saisir des dates complètes et exactes, d’interpréter le résultat en fonction de votre propre statut, de conserver les sauvegardes dont vous avez besoin et de vérifier indépendamment les règles en vigueur. Les preuves d’entrée et de sortie, les conditions de visa et les instructions des autorités prévalent sur SCHNGN. Ne vous fiez pas à un résultat mis en cache, exporté ou calculé antérieurement après une modification de vos projets ou des règles applicables.

4. Stockage local, comptes et synchronisation

Les voyages des utilisateurs invités sont stockés dans leur navigateur et peuvent être perdus si les données du site sont effacées, si l’appareil tombe en panne ou si une autre personne modifie le profil du navigateur. Les comptes facultatifs sont fournis par Clerk. Une action libellée d’inscription et d’enregistrement ou un choix de synchronisation distinct autorise SCHNGN à enregistrer l’instantané validé des voyages pour ce compte. Protégez l’accès au compte, déconnectez-vous et effacez les données du navigateur sur les appareils partagés lorsque cela est approprié, et consultez la Politique de confidentialité pour les détails relatifs à l’exportation, la suppression et les prestataires.

5. Utilisation acceptable

N’utilisez pas SCHNGN de manière abusive, ne perturbez pas son fonctionnement ou sa sécurité, ne sondez pas et ne contournez pas les contrôles d’accès, ne soumettez pas de contenu illégal ou nuisible, n’automatisez pas un trafic abusif, n’usurpez pas l’identité d’une autre personne, n’accédez pas au compte d’autrui et n’utilisez pas le service pour faciliter une fraude ou un voyage illégal. Tout test de sécurité raisonnable nécessite une autorisation écrite préalable. Nous pouvons restreindre l’accès dans la mesure nécessaire pour mettre fin à une utilisation abusive, protéger les utilisateurs ou respecter la loi.

6. Contenu de SCHNGN et services tiers

Le nom, la conception, le logiciel et le contenu original de SCHNGN sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Les présentes Conditions vous accordent un droit limité, révocable et non exclusif d’utiliser le service pour votre planification personnelle ; elles ne transfèrent aucun droit de propriété. Les liens vers des sources officielles, Clerk, Google, Cloudflare, Plausible et les autres services tiers sont régis par leurs propres conditions et politiques. SCHNGN n’est pas une institution de l’UE et n’est ni approuvé ni certifié par l’Union européenne.

7. Disponibilité et modifications

Nous nous efforçons de maintenir l’exactitude et la disponibilité de SCHNGN, mais le service peut être interrompu, retardé ou modifié. Les fonctions, les prestataires, les règles prises en charge ou la disponibilité gratuite peuvent changer, et nous pouvons corriger ou supprimer du contenu. Dans la mesure du raisonnable, les modifications substantielles qui touchent les données de compte enregistrées seront expliquées avant leur entrée en vigueur. Conservez vos propres dossiers pour toute décision de voyage importante à vos yeux.

8. Exclusions de garantie et responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, SCHNGN est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans promesse que chaque résultat, source, prestataire ou fonction sera toujours complet, à jour ou exempt d’erreur. Dans la mesure où la loi autorise cette limitation, SCHNGN n’est pas responsable des décisions des autorités, des refus d’entrée, des dépassements de séjour, des amendes, des frais de voyage, des réservations manquées, de la perte de données locales ou des pertes indirectes résultant de la confiance accordée au service. Rien dans les présentes Conditions n’exclut une responsabilité qui ne peut légalement l’être ni ne limite les droits impératifs des consommateurs.

9. Fin de l’utilisation, droits applicables et contact

Vous pouvez cesser d’utiliser SCHNGN à tout moment, effacer les données locales, supprimer l’instantané de voyage synchronisé actif et, séparément, gérer ou supprimer le compte Clerk. Nous pouvons suspendre toute utilisation abusive ou illégale. Les lois impératives applicables et la protection des consommateurs restent en vigueur ; les présentes Conditions ne désignent pas de juridiction et ne suppriment aucun droit que la loi vous accorde. Nous pouvons mettre ces Conditions à jour lorsque le service ou les exigences légales changent, la date ci-dessus faisant foi. Les questions peuvent être envoyées à support@schngn.com.